Conseil Municipal du 03 mars 1934




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 061Séance du 3 Mars 1934 - Registre D17 Page 061 - Délibération
D17 Page 062Bains-Douches|-|Groupe scolaire de la Villeneuve|-|Groupe scolaire des Cottages|-|Ecole Jules Ferry|-|Ecole de garçons|-|Commissariat de police - Registre D17 Page 062 - Délibération
D17 Page 063Projets scolaires|-|Assurance -responsabilité-civile|-|Garantie pour branchement d'eau - Registre D17 Page 063 - Délibération
D17 Page 064Honoraires Verdier pour travaux divers|-|Plan d'aménagement et d'extension - Registre D17 Page 064 - Délibération
D17 Page 065"Demande de subvention ""Les Albatros""|-|Demande du syndicat de l'Union|-|Demande de l'association ""Les Chrysanthèmes-Mahulots""|-|Demande de boîte aux lettres - ""Rond point de la Madeleine""|-|Hôtel des Postes - Registre D17 Page 065" - Délibération
D17 Page 066Taxe d'arrivée de corps|-|Ecole Jules Ferry - Règlement des travaux - Registre D17 Page 066 - Délibération
D17 Page 067Travaux d'électricité|-|Autobus du Pin|-|Sapeurs-pompiers - Registre D17 Page 067 - Délibération
D17 Page 068Fournitures scolaires|-|Ligne téléphonique - Registre D17 Page 068 - Délibération
D17 Page 069Station de pompage|-|Autorisation de paiement|-|Construction du groupe scolaire de la Villeneuve|-|Subventions - Registre D17 Page 069 - Délibération
D17 Page 070Levée supplémentaire des boîtes aux lettres|-|Rue Berteaux|-|Remboursement de cautionnement|-|Acquisition terrain Koller|-|Hôtel des Postes|-|Branchement d'eau pour les bains douches|-|Chômage|-|Cotes irrécouvrables - Registre D17 Page 070 - Délibération
D17 Page 071Canalisation d'eau rue du Mont Chalats et avenue de Claye|-|Terrain Minost|-|Enquête Mingasson|-|Réfection des trottoirs|-|Réfection du chemin du Vieux Moulin|-|Demande de récompense en faveur de Mr le Docteur Douarre - Registre D17 Page 071 - Délibération
D17 Page 072Analyses d'eau|-|Baignade|-|Subvention - Registre D17 Page 072 - Délibération
D17 Page 073Liste électorale à la chambre d'agriculture|-|Nouveau cimetière|-|Demandes de sursis d'incorporation|-|Crédits complémentaires|-|Société d'habitations à bon marché - Registre D17 Page 073 - Délibération
D17 Page 074Rôle supplémentaire des prestations|-|Bains-douches - Registre D17 Page 074 - Délibération
D17 Page 075Surélévation de l'école des garçons - Registre D17 Page 075 - Délibération
D17 Page 076Ecole Jules Ferry|-|Revendications du comité des chômeurs|-|Bains douches - Exploitation|-|Electricité - Eclairage public - Registre D17 Page 076 - Délibération
D17 Page 077Règlement de chômage|-|Propositions - Registre D17 Page 077 - Délibération